Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Nom du site : MEDICIS FRANCE
Adresse du site : https://www.medicis-france.fr
par https://kinoki.fr/
Propriétaire :
14-16 rue de la Garenne, Saint-Ouen l’Aumône 95310
France
Tél. : + 33 (0)1.39.09.09.90
contact@medicis-france.fr
Médicis France est une EURL au capital de 850.000€
432797892 RCS Pontoise – Siret : 43279789200036 – APE : 4690Z
14 rue de la Garenne – BP 20785
Zi du vert Galant- St Ouen l’Aumone
95004 CERGY-PONTOISE CEDEX
N° déclaration CNIL : 1522193
Siège social : < adresse postale du siège social>
N° de TVA intracommunautaire : < n° de TVA intracommunautaire >
< téléphone > – < email de contact >
(si entrepreneur individuel, remplacer par : )
EI < Nom et prénom > – SIREN < numéro de SIREN RCS > – N° de TVA < n° de TVA intracommunautaire >
< adresse postale >
< téléphone > – < email de contact >
Responsable de la publication : < nom du responsable > – < email de contact > – < téléphone >
(facultatif : )
Création du site : < nom du prestataire web > – < adresse postale > – < téléphone > – < email de contact>
Hébergement du site : < nom de l’hébergeur > – < adresse postale > – < téléphone > – < email de contact >
(si présence de vidéos dans le site, ajouter : )
Hébergement des vidéos : < nom de l’hébergeur > – < adresse postale > – < téléphone >
Crédits : < liste des personnes à créditer pour les photo, icônes, etc. >
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non-équivoque afin d’éviter :
tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9
Politique de confidentialité : se référer à la page Politique de Confidentialité
Politique de cookies : se référer à la page Politique des Cookies